C’est reparti.

L’hiver approche et causera à nouveau pas mal de misère sur les routes.

Des embouteillages monstres, des camions qui n’arrivent pas à grimper les pentes, des accidents, … Les autorités publiques feront tout leur possible pour que les routes soient en bon état.

Mais des malheurs n’arrivent pas uniquement sur les routes. Qu’en est-il de nos trottoirs ?

(Presque) chacun de nous l’a déjà connu (ou y a échappé de justesse) : une chute ou glissade sur un trottoir glissant.

A qui la faute ?

Chaque citoyen doit-il, comme il sied à un bon citoyen, déblayer son trottoir? Et si tel est le cas, quand ?

Avant de répondre en détail à cette question, il est aussi utile de tourner notre regard vers l’autorité publique. L’autorité publique doit-elle aussi s’assurer que les trottoirs soient déblayés et sans verglas ?

D’une manière générale, on peut admettre que l’autorité publique ne peut pas être tenue responsable pour un trottoir glissant puisqu’ il est prévisible pour un usager de la route (lire: usager du trottoir) que le trottoir soit glissant.

En outre, l’autorité publique n’est pas en mesure de prendre partout et à tout moment toutes les mesures nécessaires pour garder les chaussées et trottoirs sans verglas et sans neige.

Quelle est alors l’obligation du citoyen?

Dans la plupart des règlements de police l’obligation de déblayer la neige et de tenir son trottoir sans verglas est prévue. En outre, le citoyen peut aussi être tenu responsable en vertu du droit de la responsabilité.

D’autre part, puisqu’il ne peut pas être exigé que l’on se tienne à tout moment prêt avec une pelle et du sel, le juge décidera que le citoyen doit avoir eu le temps nécessaire pour déblayer son trottoir et le tenir sans verglas. Le tribunal jugera au cas par cas en examinant cet aspect du temps nécessaire ainsi que les conditions spécifiques.

Pour les amateurs des sports d’hiver: les vacances (de ski) ne sont pas une excuse pour ne pas (faire) déblayer son trottoir. Vous êtes supposés prendre les mesures nécessaires afin que quelqu’un d’autre puisse déblayer votre trottoir pendant votre absence.

Si vous devez quand-même marcher sur un trottoir qui n’est pas déblayé, suivez alors les indications de “Tablet Infographics”:

“To walk on ice, keep your centre of gravity over your front leg. One animal that has figured this out is a penguin. Think of yourself as a penguin and you’ll be all right."

 

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